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346 : Droit privé |
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Titre : Droit civil général Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Philippe Bihr, Auteur Mention d'édition : 17e ¥d. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2008 Collection : Mémentos Dalloz. Série Droit privé. Sous-collection : Série Droit privé Importance : 1 vol. (VII-332 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08014-4 Note générale : La couv. porte en plus : "L = Licence"Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Ce memento couvrant presque tous les domaines du droit civil est conforme au programme de la première année de la capacité en droit.
Le lecteur trouvera sous une forme condensée un exposé de l'ensemble des règles relevant du droit civil : les personnes, la famille, les incapacités, les biens, les obligations, la vente, les sûretés, à l'exception des règles relatives aux successions, aux libéralités et aux régimes matrimoniaux qui figurent au programme de deuxième année de capacité en droitN° GIAA : fr-giaa75sv-00141 Durée : 14:54 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=4443
Titre : Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Nicolas Binctin, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso Année de publication : DL 2018 Collection : Manuel (Paris), ISSN 0990-3909 Importance : 1 vol. (1110 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-05456-8 Note générale : Bibliogr. p. 23-25. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 346 Droit privé Résumé : La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC.
La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016. Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.
La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon.
Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'à ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.N° GIAA : fr-giaa75sv-01109 Durée : 46:20 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=16050
Titre : La nouvelle autorité parentale et les actions de soutien à la parentalité : à jour au 1er août 2013 Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Pierre Verdier (1941-....), Auteur ; Catherine Sellenet, Auteur Editeur : Paris : Berger-Levrault Année de publication : impr. 2013 Collection : Le Point sur (Paris. 2003), ISSN 1760-2939 Importance : 1 vol. (272 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7013-1794-6 Note générale : Bibliogr. p. 255-263. Webliogr. p. 263-265. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : 346 Droit privé N° GIAA : fr-giaa75sv-00437 Durée : 11:57 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=9424
Titre : Les obligations en nature et de somme d'argent en droit privé : essai de théorisation à partir d'une distinction Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Louis-Frédéric Pignarre (1979-....), Auteur Editeur : Paris : LGDJ-Lextenso éd. Année de publication : DL 2010 Collection : Bibliothèque de droit privé, ISSN 0520-0261 num. 518 Importance : 1 vol. (IX-472 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03574-1 Note générale : Bibliogr. p. 431-456. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le code civil a distingué trois objets possibles de l'obligation : donner, faire ou ne pas faire.
Il existe cependant une autre manière de classer les obligations d'après leur objet. Elle consiste à isoler l'obligation de somme d'argent en l'opposant à toutes les autres obligations. Cette dernière classification, d'une grande importance dans la conjoncture économique et monétaire contemporaine, mérite d'être systématisée. Cela nécessite que soit dégagé un critère pertinent de distinction. Dans cette perspective, la notion de dette de valeur doit être étudiée ; la nature, la structure et le régime des différentes catégories d'obligations doivent être identifiés.
Partant, la distinction ainsi établie peut être exploitée. Elle s'avère alors porteuse d'analyses inédites. L'étude des obligations en nature et de somme d'argent permet de porter un regard nouveau sur les différents mécanismes que sont la cession, la modification et la résolution du contrat ainsi que sur l'ensemble des créances de restitution et de réparation. La présente réflexion a donc un double objet : systématiser la distinction des obligations en nature et de somme d'argent en montrant qu'il s'agit d'une summa divisio de notre droit et, dans un second temps, revisiter un certain nombre de mécanismes fondamentaux du droit privé à l'aune d'une telle distinction afin de rendre compte de leur signification profonde.N° GIAA : fr-giaa75sv-00231 Durée : 30:34:00 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=6001
