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341 : Droit international |
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Titre : Droit européen : Union européenne, Conseil de l'Europe Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Jean-Sylvestre Bergé, Auteur ; Sophie Robin-Olivier, Auteur Mention d'édition : 2e éd. mise à jour Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : impr. 2011 Importance : 1 vol. (XX-540 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-058314-1 Note générale : Bibliogr. p. [526]-530. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : L’européanisation du droit est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Europe.
L’existence même du droit européen, la définition de ses frontières demeurent cependant l’objet d’un débat. Ce manuel droit européen repose sur l’identification de la place que ce droit occupe dans le champ juridique (Titre liminaire). Droit construit en commun, qui doit l’essentiel de ses solutions à l’activité de deux grandes organisations, l’Union européenne et le Conseil de l’Europe, et des nombreux Etats qui les composent, le droit européen se ramifie pour former différentes « Europe » juridiques : l’Europe des institutions, l’Europe des libertés économiques, l’Europe des droits de l’homme et l’Europe du rapprochement des droits nationaux (Partie I).
Progressivement, l’Europe se constitue juridiquement sous l’action conjuguée de la loi et du juge ainsi que dans les rapports entretenus avec le droit international et le droit national (Partie II).N° GIAA : fr-giaa75sv-00263 Issu de : lecture Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=6506
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Jean-Paul Jacqué (1942-....), Auteur Mention d'édition : 6e éd., 2010 Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : impr. 2010 Collection : Cours Dalloz. Série Droit public-science politique. Sous-collection : Série Droit public Importance : 1 vol. (VIII-757 p.) Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08934-5 Note générale : Bibliogr. p. 715-717. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne.
L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'études politiques trouveront dans cet ouvrage l'exposé des connaissances nécessaires à la préparation de leurs examens, et les praticiens, juristes ou fonctionnaires, engagés dans les affaires européennes disposeront d'un instrument utile dans leur pratique quotidienne.
A cette fin, les développements théoriques sont illustrés de nombreuses références à la pratique et les modifications introduites par le traité de Lisbonne sont analysées de manière détaillée et leur portée étudiée.N° GIAA : fr-giaa75sv-00245 Durée : 29:04 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=6505
Titre : Droit institutionnel de l'Union européenne : institutions, ordre juridique, contentieux Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Chahira Boutayeb, Auteur Mention d'édition : 5e éd. Importance : 1 vol. (802 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-06054-5 Note générale : Bibliogr. et webliogr. p. 763-766. Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : ans l'ordre international, l'Union européenne se distingue par son architecture institutionnelle, l'effectivité de ses normes et l'intensité de son contrôle contentieux. Pour saisir et apprécier une telle singularité, il importe de comprendre les mécanismes institutionnels qui la soutiennent. Tel est l'objet du présent ouvrage qui propose d'étudier précisément l'ensemble des règles et procédures relatives à la constitution et au fonctionnement de l'Union européenne.
L'ouvrage développe le droit institutionnel autour de trois grands axes : le système institutionnel dans son entièreté (institutions, organes et procédures d'adoption des actes) ; l'ordre juridique de l'Union (sources et rapports évolutifs avec les ordres juridiques nationaux) ; le contrôle contentieux (conditions de recours portés devant les juridictions de l'Union). Cette 5e édition intègre les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes de la matière, tout en s'enrichissant de développements sur des aspects introduits ou profondément réformés par le traité de Lisbonne : catégorisation des compétences, nomenclature des actes, procédure de révision, mécanisme des coopérations renforcées, finances de l'Union.
De même, les conséquences du Brexit sont exposées. Les apports majeurs de chaque traité de révision, particulièrement le traité de Lisbonne, sont systématiquement mis en avant. L'ouvrage s'adresse à tous ceux qui souhaitent acquérir ou approfondir les connaissances requises en droit institutionnel de l'Union, étudiants de licence et master ou candidats aux différents concours ou examens d'entrée, ainsi qu'à ceux soucieux de rester à jour dans une discipline en constante évolution.N° GIAA : fr-giaa75sv-00902 Durée : 27:56 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=14889
Titre : Droit des institutions de l'Union européenne : 3ème édition revue et augmentée Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Jacques Pertek, Auteur Mention d'édition : 3e éd. revue et augmentée Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : impr. 2011 Collection : Thémis. Droit Sous-collection : Droit Importance : 1 vol. (XVII-478 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-058316-5 Prix : 30 EUR Note générale : Bibliogr. p. 5-7. Notes bibliogr. Webliogr. p. 7. Index Langues : Français (fre) Catégories : Droit
Sciences socialesIndex. décimale : 341 Droit international Résumé : Ce manuel, parfaitement à jour, présente un bilan de cinquante-cinq ans d'intégration communautaire, une Union à vingt-cinq et le projet de traité-constitution du 29 octobre 2004, les acteurs de l'intégration européenne, la charte constitutionnelle et sa garantie.
Il s'intéresse pour l'essentiel à l'évolution institutionnelle des Communautés et de l'Union ainsi qu'aux institutions et acteurs du processus d'intégration. C'est donc un manuel de droit constitutionnel et de droit des libertés dans le cadre des institutions européennes mises en place, avec une mention spéciale pour le Conseil européen et la Banque centrale européenne.N° GIAA : fr-giaa75sv-00213 Durée : 21:43 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=5600
Titre : Droit de l'Union européenne : sources, caractères, contentieux Type de document : enregistrement sonore Auteurs : Stéphane Leclerc (1965-....), Auteur Mention d'édition : 3e éd. Editeur : Paris : Gualino-Lextenso éd. Année de publication : DL 2013 Collection : Fac universités. Série Mémentos Sous-collection : Mémentos LMD Importance : 1 vol. (231 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-03234-6 Note générale : La couv. porte en plus : "à jour des nouveautés les plus récentes, y compris le passge à l'UE des 28"
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Bibliogr. et webliogr. p. 201-203. Notes bibliogr. IndexLangues : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international N° GIAA : fr-giaa75sv-00501 Durée : 12:55 Issu de : Synthèse vocale Permalink : https://catalogue.apidv.org/index.php?lvl=notice_display&id=10100
